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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 13324 posée par M. Jean Louis Masson
Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 04891 posée par M. Jean Louis Masson
Lutte et prévention des dégâts causés par les sangliers aux cultures
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0524S posée par M. Alain Fouché
Atteintes à l'environnement engendrées par l'installation d'une porcherie industrielle sur la commune de Chauvigny dans la Vienne
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 10142 posée par M. Rachel Mazuir
Épandage aérien de deltaméthrine
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02009 posée par Mme Danielle Michel
Épandages de produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 23577 posée par Mme Yolande Boyer
Organisation de rave-parties sur des terrains situés en espaces naturels
La question est caduque
Pertinence