Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 0703G posée par M. Jean-Paul Fournier

    Vandalisme dans les lieux de culte

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 20016 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation des communes concernées aux travaux d'une église paroissiale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18126 posée par M. Jean Louis Masson

    Cofinancement des travaux de réparation des temples

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18132 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation des communes concernées aux travaux d'une église paroissiale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04763 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation des communes concernées aux travaux d'une église paroissiale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01600 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation des communes concernées aux travaux d'une église paroissiale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses