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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 0483S posée par Mme Martine Filleul

   Nuisances sonores de l'aéroport de Lille-Lesquin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   02/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 0451S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

   Avenir du centre de la Croix-Rouge d'Ambazac

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   23/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 00162 posée par Mme Elsa Schalck

   Stations classées de tourisme

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   07/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 12161 posée par M. Daniel Gremillet

   « Cantine à un euro » et petits-déjeuners gratuits à l'école

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   12/09/2019

   Pertinence

5. Question n° 09157 posée par Mme Brigitte Lherbier

   Application de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains en zone rurale

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

   28/02/2019

   Pertinence

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