Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 69 trouvées
-
Question n° 22123 posée par M. Robert Hue
Avenir des actions dites " Temps libres"
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 22322 posée par M. Jean Besson
Financement des opérations en faveur de la jeunesse par les CAF et les EPCI
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 1037S posée par M. Daniel Reiner
Démographie médicale et zones déficitaires en offre de soin
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 1047S posée par M. Gérard Delfau
Financement des établissements d'accueil des personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 24275 posée par M. Michel Teston
Contrats enfance
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 16088 posée par M. Jean Louis Masson
Compétence des communautés de communes en matière d'action sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26864 posée par M. Jean Louis Masson
Organisation de « funérailles décentes » par les communes en Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14036 posée par M. François Pillet
Compétences des commissions intercommunales d'accessibilité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17225 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge des demandeurs d'asile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05454 posée par Mme Patricia Schillinger
Établissements thermaux de Niederbronn-les-Bains et Morsbronn
La question est caduque
Pertinence