Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 57 trouvées

Question n° 0795S posée par M. André Trillard

Application de la loi littoral

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/07/2005
Pertinence
Question n° 0830S posée par M. Claude Domeizel

Réglementation relative à l'occupation des berges des plans d'eau

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

13/10/2005
Pertinence
Question n° 1057S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Contrat de projet État-région et gestion de l'après mines

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

25/05/2006
Pertinence
Question n° 1114S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Projet d'autoroute A 32

Réponse du Ministère délégué au tourisme

21/09/2006
Pertinence
Question n° 0089S posée par M. Christian Cambon

Renforcement nécessaire de la lutte contre les nuisances sonores le long des grandes voies routières

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

01/11/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1585S posée par M. Jean-Claude Lenoir

Modalités d'élaboration des zones de développement de l'éolien

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 0987S posée par M. Roland Courteau

Résorption des zones blanches de téléphonie mobile

La question a été retirée

01/01/2015
Pertinence
Question n° 1928S posée par Mme Patricia Demas

Déploiement de la fibre au sein des poches de basse densité de la zone très dense

La question est caduque

18/11/2021
Pertinence