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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 01998 posée par M. Jean Louis Masson
Monuments aux morts
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 20445 posée par M. Jean Louis Masson
Responsabilité en matière de dépollution de terrains
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05350 posée par M. Christian Demuynck
Mesures de compensation pour la fermeture de la base militaire de Dugny en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 20986 posée par M. Philippe Adnot
Utilisation des salles polyvalentes communales par les militaires en manoeuvres, paiement des charges afférentes à la commune concernée
Réponse du ministère : Défense
Pertinence