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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 76 trouvées

1. Question n° 0013S posée par M. Robert Vizet

   Mise en oeuvre du schéma de secteur du plateau de Saclay (Essonne)

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   06/05/1993

   Pertinence

2. Question n° 0553S posée par M. Jean-Jacques Robert

   Renforcement des effectifs de police dans les zones urbaines touchées par le plan d'action " Gendarmerie 2002 "

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   06/02/1997

   Pertinence

3. Question n° 0591S posée par M. Bernard Piras

   Conséquences financières des fortes chutes de neige dans la Drôme

   Réponse du ministère : Fonction publique

   28/02/1997

   Pertinence

4. Question n° 0068S posée par M. Bernard Barraux

   Statut des maires des communes rurales

   Réponse du ministère : Éducation

   15/10/1997

   Pertinence

5. Question n° 0310S posée par M. Jean-Paul Delevoye

   Publication du décret relatif à l'annualisation du temps de travail dans la fonction publique territoriale

   Réponse du ministère : Fonction publique

   02/10/1998

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0753S posée par M. Bernard Dussaut

   Entretien des servitudes de marchepied

   La question a été retirée

   21/04/2005

   Pertinence

2. Question n° 0321S posée par Mme Nathalie Delattre

   Pérennisation de la mission de surveillance des nageurs-sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité

   La question a été retirée

   05/04/2018

   Pertinence

3. Question n° 0463S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Suppression des maîtres-nageurs sauveteurs CRS

   La question est caduque

   04/10/2018

   Pertinence