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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0217S posée par Mme Sophie Taillé-Polian
Dédoublement de certaines classes de l'école primaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0025S posée par M. Michel Teston
Accueil des enfants de deux ans dans les écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0165S posée par M. Louis Boyer
Obligations des communes concernant les dépenses de fonctionnement des écoles privées
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence