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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 09358 posée par M. Louis Souvet
Bilan de la campagne " Année de l'environnement "
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01951 posée par Mme Hélène Luc
Projet du tracé de l'autoroute A 86 à Joinville-le-Pont (Val-de-Marne)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03601 posée par M. Xavier de Villepin
Sauvegarde des derniers ours bruns français
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03754 posée par M. Franck Sérusclat
Protection des ours
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 21092 posée par M. Georges Gruillot
Premier bilan des plans municipaux d'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 16595 posée par M. Michel Sergent
Inventaire des sites susceptibles de faire partie du réseau Natura 2000 dans le cadre de la directive européenne Habitats, faune, flore
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20136 posée par Mme Josette Durrieu
Directive " Natura 2000 "
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19876 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences de l'évaluation environnementale et des incidences Natura 2000 sur les PLU des communes concernées par un site Natura 2000
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20087 posée par Mme Patricia Schillinger
Évaluation environnementale des PLU des communes concernées par un site Natura 2000
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21357 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences de l'évaluation environnementale et des incidences Natura 2000 sur les PLU des communes concernées par un site Natura 2000
La question est caduque
Pertinence