Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 115 trouvées

  1. Question n° 17177 posée par M. Guy Fischer

    Avenir de l'Office national des anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19578 posée par Mme Colette Mélot

    Situation des anciens combattants de l'armée vietnamienne ayant combattu aux côtés de l'armée française pendant la guerre d'Indochine

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23324 posée par M. Michel Doublet

    Création d'un contingent spécial de médailles dans l'ordre national du mérite pour les déportés et internés politiques

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24472 posée par M. René-Pierre Signé

    Maintien de la gratuité des soins pour les anciens combattants invalides de guerre

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25917 posée par M. Didier Boulaud

    Droits aux soins des anciens combattants et invalides de guerre

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20444 posée par M. Bernard Piras

    Droits aux soins des anciens combattants et invalides de guerre

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20579 posée par M. Jean Besson

    Droit aux soins des anciens combattants et invalides de guerre

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01025 posée par M. Bernard Piras

    Droits aux soins des anciens combattants et invalides de guerre

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09502 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Indemnisation des supplétifs de statut civil de droit commun de la Guerre d'Algérie

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10970 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Indemnisation des supplétifs de statut civil de droit commun de la Guerre d'Algérie

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible