Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 60 trouvées

  1. Question n° 01033 posée par M. Roland Courteau

    Information et formation des femmes: diminution du financement

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03805 posée par M. Roland Courteau

    Emploi des jeunes durant les vacances scolaires d'été

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05089 posée par M. Roland Courteau

    Cibistes: assouplissement de la réglementation

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07153 posée par M. Roland Courteau

    Situation des Français musulmans de Narbonne (Aude)

    Réponse du ministère : Rapatriés

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08224 posée par M. Roland Courteau

    Mesures en faveur de l'emploi des rapatriés d'Afrique du Nord originaires de Narbonne (Aude)

    Réponse du ministère : Rapatriés

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09914 posée par M. Roland Courteau

    Revendications des rapatriés d'Afrique du Nord

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12425 posée par M. Roland Courteau

    Prise en charge des jeunes majeurs fragiles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible