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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 00441 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Poissons herbivores Amour et Argenté
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 12313 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Interprétation de l'article L. 431-3 du code de l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 12318 posée par M. Roland du Luart
Interprétation de l'article L. 431-3 du code de l'environnement : caractérisation des étangs comme eaux libres ou comme eaux closes
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 12326 posée par M. Georges Mouly
Interprétation de l'article L. 431-3 du code de l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 12328 posée par Mme Françoise Férat
Interprétation de l'article L. 431-3 du code de l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence