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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 16674 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir du soutien du conseil général de l'Ain dans le domaine de l'eau et de l'assainissement

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16681 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir de la politique de l'enfance

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16682 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir du fonds d'aide aux jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0857S posée par M. Jean Boyer

    Avenir des départements

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12855 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir du soutien du conseil général de l'Ain dans le domaine de l'eau et de l'assainissement

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27517 posée par M. Bruno Belin

    Rapport d'enquête sur le groupe privé Orpea

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne