Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

  1. Question n° 05876 posée par M. Michel Souplet

    Evaluation de l'enseignement à l'école élémentaire: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01955 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Convention de sécurité sociale France-Cameroun

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05282 posée par M. Paul Loridant

    Refus de visas par l'ambassade de Grande-Bretagne pour une classe de Longjumeau (Essonne)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07441 posée par M. Paul Alduy

    Autorisation d'accueil des étrangers selon les capacités d'hébergement des communes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08956 posée par M. Charles de Cuttoli

    Application de la convention fiscale franco-chinoise

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19268 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Zone de compétence française sur les recherches de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne