Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 12575 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Conséquences des défaillances des compagnies aériennes
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 22521 posée par M. Michel Boutant
Nouvelles règles de l'association internationale du transport aérien
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 22017 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétudes des sociétés de transport touristique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 22090 posée par M. Michel Le Scouarnec
Critères d'obtention de l'agrément de l'association internationale du transport aérien
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 19250 posée par M. Jean Louis Masson
Indication par les agences de voyages des compagnies aériennes utilisées
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence