Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

Question n° 03852 posée par M. Jean Louis Masson

Perte de pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

17/11/2022
Pertinence
Question n° 02045 posée par M. Jean Louis Masson

Perte de pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

04/08/2022
Pertinence
Question n° 23801 posée par M. Daniel Chasseing

Situation des petits retraités

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/11/2016
Pertinence
Question n° 18615 posée par M. Philippe Paul

Paupérisation des retraités et personnes âgées

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/10/2015
Pertinence
Question n° 1087S posée par Mme Karine Claireaux

Prix des dispositifs médicaux correcteurs de la vision

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

09/04/2015
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 05423 posée par M. Philippe Paul

Paupérisation des retraités et personnes âgées

La question est caduque

21/03/2013
Pertinence
Question n° 00813 posée par M. Gérard Bailly

Retraite des artisans

La question est caduque

19/07/2012
Pertinence
Question n° 21310 posée par M. Roland Courteau

Refus de soins pour raisons financières

La question est caduque

08/12/2011
Pertinence
Question n° 19530 posée par M. Jean-Noël Guérini

Régime fiscal des cotisations aux complémentaires santé des retraités

La question est caduque

21/07/2011
Pertinence