Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 09130 posée par M. Hugues Saury

    Publicité des produits ultra-transformés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07298 posée par Mme Amel Gacquerre

    Risques liés à la consommation excessive de sucre chez l'enfant

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05484 posée par Mme Annick Jacquemet

    Risques sanitaires inhérents à la sédentarisation croissante des adolescents

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05330 posée par M. Yves Détraigne

    Addiction au sucre chez les plus jeunes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05331 posée par M. Yves Détraigne

    Sédentarisation des adolescents

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

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