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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 70 trouvées
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Question n° 04598 posée par M. Emmanuel Hamel
Propos tenus par l'amiral chef d'état-major des armées sur la dissuasion nucléaire
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 00367 posée par M. André Lardeux
Situation de la sous-traitance électronique
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 11063 posée par M. Marcel Rainaud
Application du bonus écologique aux appareils électroménagers
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 13567 posée par M. Paul Raoult
Extension du bonus-malus automobile aux appareils électroménagers
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 13594 posée par M. Jacques Legendre
Hausse en France de la consommation d'énergie des équipements ménagers
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence