Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
354 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 342 trouvées
-
Question n° 06846 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Filet inflation
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 06890 posée par Mme Christine Herzog
Primes refusées aux contractuels de la fonction publique
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 06104 posée par M. Jean-Noël Guérini
Démocratisation culturelle dans les festivals
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 05703 posée par Mme Christine Herzog
Primes refusées aux contractuels de la fonction publique
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 05754 posée par M. François Bonhomme
Sauvegarde de la filière agricole biologique en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 10876 posée par M. Pascal Savoldelli
Interprétation des critères d'éligibilité au filet de sécurité
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 27326 posée par Mme Catherine Dumas
Application de la taxe annuelle sur les bureaux aux terrains de sport extérieurs en Île-de-France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22110 posée par M. Patrick Boré
Réforme du financement de la psychiatrie
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 14960 posée par M. Yves Détraigne
Tenues des épreuves communes de contrôle continu
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0275S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Règles d'affectation des subventions publiques d'investissement reçues par les CUMA
La question a été retirée
Pertinence