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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 153 trouvées
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Question n° 02663 posée par M. Charles de Cuttoli
Frais de transport des professeurs exerçant à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 07796 posée par M. Philippe Madrelle
Avenir des hôpitaux thermaux militaires
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 08264 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Avenir du secteur thermal des armées
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 09495 posée par M. Gérard Delfau
Avenir du secteur thermal des armées
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 01303 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Avenir du secteur thermal des armées
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 24737 posée par M. Roland du Luart
Conditions des recours sur la succession d'un handicapé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19990 posée par M. Emmanuel Hamel
Aides au temps partiel conditionnées à un accord concernant la durée collective du travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 31439 posée par M. Marcel Lesbros
Récupération des astreintes du personnel de la fonction publique hospitalière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04133 posée par M. Christian Bergelin
Recours au CDD pour le remplacement des chefs d'exploitation agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15256 posée par M. Pierre Jarlier
Projet d'ordonnance relative aux marchés publics et avenir du concours d'architecture
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence