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2498 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2390 trouvées
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Question n° 00006 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Revendications des conseillers principaux d'éducation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00201 posée par M. François Collet
Indemnisation des victimes du terrorisme
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00352 posée par M. Charles de Cuttoli
Agents de l'Office de la recherche scientifique et technique outre-mer (ORSTOM) exerçant en Afrique: frais de scolarisation des enfants
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 00353 posée par M. Charles de Cuttoli
Personnels de l'Office de la recherche scientifique et technique outre-mer (ORSTOM): situation
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 00461 posée par M. Louis Longequeue
Liste des accords de défense non soumis au Parlement
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 108 trouvées
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Question n° 09352 posée par M. Louis Souvet
Apprentissage : développement de la formation alternée dans les entreprises publiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09761 posée par M. Marcel Rudloff
Fiscalité en cas de cession de société transparente
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09910 posée par M. Roland Courteau
Droit au capital décès des ayants cause d'un retraité fonctionnaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10203 posée par M. Marcel Lucotte
Lotos traditionnels : montant de la valeur marchande maximum des lots
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03925 posée par M. Louis Longequeue
Réglementation communautaire concernant la majoration pour charge d'enfant des pensions de réversion
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence