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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 34012 posée par M. Jean Ooghe
Maires enseignants: congé pour participer au congrès des maires de France
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 29085 posée par M. Serge Mathieu
Harmonisation de la dotation spéciale instituteurs
La question est caduque
Pertinence