Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 05473 posée par M. Hervé Maurey

    Hausse de la mortalité des utilisateurs d'engins de déplacement personnel motorisés

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05339 posée par Mme Catherine Dumas

    Recommandations quant aux risques pour la sécurité d'installation de bornes de recharge de batteries électriques dans les parkings

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01239 posée par Mme Catherine Dumas

    Recommandations quant aux risques pour la sécurité d'installation de bornes de recharge de batteries électriques dans les parkings

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13210 posée par Mme Patricia Schillinger

    Sécurité et état des ponts routiers

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03069 posée par M. Christian Favier

    Le droit des riverains de l'aéroport d'Orly à être mieux protéger contre les nuisances sonores doit être conforté

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25593 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Refus de prise en charge de formations par certains organismes paritaires collecteurs agréés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne