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548 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 516 trouvées
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Question n° 10372 posée par M. Khalifé Khalifé
Soutien et accompagnement des volontaires pour les jeux Olympiques de Paris 2024
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 09009 posée par M. Hervé Maurey
Pratiques abusives dans le secteur du dépannage à domicile
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 08770 posée par M. Michel Savin
Hébergement des volontaires pour les Jeux de Paris 2024
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 08472 posée par Mme Else Joseph
Problèmes posés au regard du droit à l'information des élus locaux par l'envoi tardif de documents complexes ou techniques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 08357 posée par M. Jérôme Durain
Publication du rapport de l'inspection générale de la police nationale
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 07314 posée par M. Michel Canévet
Parcoursup et algorhytmes locaux
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 27805 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Grand-âge et autonomie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18983 posée par Mme Sylviane Noël
Inquiétude des artisans boulangers s'agissant du chômage partiel de leurs saisonniers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11073 posée par Mme Nathalie Delattre
Extension du délai d'instruction d'une déclaration préalable à deux mois
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25593 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Refus de prise en charge de formations par certains organismes paritaires collecteurs agréés
La question est caduque
Pertinence