Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 128 trouvées

Question n° 08555 posée par M. Arnaud Bazin

Note alarmante du conseil scientifique de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/10/2023
Pertinence
Question n° 07829 posée par M. Laurent Somon

Financement du recours associatif pour l'enseignement des nouvelles langues régionales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07054 posée par M. Philippe Tabarot

Baisse du niveau scolaire français

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

01/06/2023
Pertinence
Question n° 01450 posée par M. Jean Sol

Sauvegarde de l'enseignement des langues régionales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01519 posée par Mme Évelyne Perrot

Création d'un statut d'élu-étudiant

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

21/07/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22264 posée par M. François Marc

Valorisation de l'engagement citoyen des jeunes

La question est caduque

16/06/2016
Pertinence
Question n° 17514 posée par M. Antoine Lefèvre

Évolution de la carte des académies

La question est caduque

30/07/2015
Pertinence
Question n° 17297 posée par M. Alain Fouché

Création de fondations universitaires d'académie

La question est caduque

28/04/2005
Pertinence
Question n° 34134 posée par M. Pierre Lefebvre

Création d'un conseil académique des langues régionales à Lille

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/06/2001
Pertinence