Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 77 trouvées

  1. Question n° 05753 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conseillères conjugales: statut

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24658 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Statut du conseiller conjugal et familial: mise en place

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11474 posée par M. Josselin de Rohan

    Difficultés financières de l'UDAF du Morbihan concernant les missions d'accompagnement des familles

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06219 posée par M. Bernard Piras

    Statut des conseillères conjugales

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06817 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Profession de conseiller conjugal et familial

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22204 posée par Mme Éliane Giraud

    Évolutions de la reconnaissance du statut des conseillers conjugaux et familiaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne