Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 19619 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Statut légal des nouvelles techniques d'amélioration des plantes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 19333 posée par M. Joël Labbé
Nouvelles techniques de modification génétique des plantes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 02861 posée par M. Robert Tropeano
Remise à plat des procédures d'évaluation et autorisation pour les OGM et pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 22328 posée par Mme Michèle André
Coexistence de la filière apicole avec les cultures d'OGM
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 22332 posée par M. Didier Guillaume
Clause de sauvegarde pour interdire la culture du maïs Monsanto 810
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence