Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0014G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Les 100 jours du Gouvernement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0193G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Crise du secteur de l'automobile

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26263 posée par Mme Dominique Voynet

    Baisse des crédits FSE attribués aux plans locaux pour l'insertion et l'emploi

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0614G posée par M. Jean-Marie Bockel

    Financement du plan de cohésion sociale (maisons de l'emploi)

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11023 posée par M. André Maman

    Gisements d'emplois dans le secteur culturel de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 31186 posée par M. René Trégouët

    Déficit d'emplois qualifiés au sein de l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21891 posée par M. André Maman

    Société de l'information et emploi

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible