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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 121 trouvées

  1. Question n° 07827 posée par Mme Catherine Dumas

    Devenir du comité interministériel du tourisme

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06295 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Consultation sur l'avenir de l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05998 posée par Mme Catherine Dumas

    Devenir du comité interministériel du tourisme

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04841 posée par M. Sébastien Meurant

    Baisse des effectifs de police aux frontières et temps d'attente aux frontières des aéroports franciliens

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04133 posée par Mme Annick Jacquemet

    Situation des enfants en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22290 posée par M. Philippe Bas

    Contrôle technique obligatoire pour la vente des deux-roues motorisés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17901 posée par M. Georges Patient

    Insuffisance des offres de soins en Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26946 posée par M. Yannick Texier

    Aide au permis de conduire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24594 posée par M. André Diligent

    Délocalisation à Roubaix de la société d'exportation du ministère de l'intérieur

    La question est caduque

    Pertinence Faible