Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 97 trouvées
-
Question n° 07130 posée par M. Olivier Paccaud
Principe de parité et remplacement des sénateurs et sénatrices élus au scrutin de liste à la proportionnelle
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 03448 posée par M. Serge Mérillou
Valorisation des salariés du secteur médico-social
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 03196 posée par M. Serge Babary
Difficultés de recrutement rencontrées dans le secteur du handicap
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 02446 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Revalorisation des grilles salariales dans les structures associatives dédiées aux personnes en situation de handicap
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 00727 posée par Mme Annick Billon
Revalorisation des grilles salariales dans les structures dédiées aux handicaps en Vendée
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
-
Question n° 24453 posée par Mme Michelle Meunier
Accès aux données relatives à l'enfance maltraitée et violentée
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23878 posée par M. Jean-Claude Frécon
Versement de l'allocation de rentrée scolaire pour les enfants placés
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 18662 posée par M. Gaëtan Gorce
Organisation des permanences des médecins spécialistes, des chirurgiens-dentistes et des orthodontistes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18686 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Retrait de l'agrément des assistants maternels et familiaux faisant l'objet d'une enquête pénale dans le cadre d'une suspicion de mauvais traitement sur les mineurs accueillis
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18406 posée par M. Jean-Vincent Placé
Situation du centre d'initiation au travail et aux loisirs la Volière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence