Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

  1. Question n° 04126 posée par M. Pierre Lacour

    Directive européenne concernant la conservation des habitats naturels

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07552 posée par M. Emmanuel Hamel

    Situation du réseau de la diversité biologique Natura 2000 en région Rhône-Alpes

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12086 posée par M. Pierre Lacour

    Réseau européen d'espaces protégés

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14959 posée par M. Georges Gruillot

    Réseau " Natura 2000 "

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15340 posée par M. Auguste Cazalet

    Conditions d'élaboration des projets de sites Natura 2000

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23051 posée par M. Pierre Lacour

    Application de la directive européenne sur la conservation des habitats naturels

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20136 posée par Mme Josette Durrieu

    Directive " Natura 2000 "

    La question est caduque

    Pertinence Très faible