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363 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 339 trouvées
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Question n° 28597 posée par M. Pierre Vallon
Collectivités locales: aide de l'Etat pour la conservation du patrimoine
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 31230 posée par M. Roger Poudonson
Conservation du patrimoine oral
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00564 posée par M. René Tinant
Cheptel bovin: conservation du patrimoine génétique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01315 posée par M. Henri Olivier
Relance de la production nationale de viande chevaline
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01830 posée par M. Marcel Vidal
Athènes: participation française à la sauvegarde de l'Acropole
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 33493 posée par M. René Tinant
Cheptel bovin: conservation du patrimoine génétique.
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14386 posée par M. Paul Masson
Statut des conservateurs de bibliothèque
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14503 posée par M. Paul Alduy
Mesures envisagées par le Gouvernement afin d'améliorer la situation des conservateurs de bibliothèque
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17469 posée par M. Pierre Laffitte
Réglementation concernant la commercialisation et la vente en pépinières
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22630 posée par M. Edouard Le Jeune
Conservation du patrimoine
La question est caduque
Pertinence