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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 14083 posée par M. Emmanuel Hamel
Augmentation de la consommation des drogues dites douces
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 14575 posée par M. Emmanuel Hamel
Consommation de drogue des chauffeurs routiers
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 19491 posée par M. Nicolas About
Harmonisation des législations européennes pour la lutte contre la toxicomanie et le trafic des drogues
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 00678 posée par M. Josselin de Rohan
Dépénalisation des drogues douces
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0184S posée par M. Franck Sérusclat
Politique en matière de toxicomanie
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 13133 posée par M. Philippe Richert
Rapport relatif à la toxicité des drogues
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17094 posée par M. José Balarello
Banalisation de l'usage du cannabis parmi les mineurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33547 posée par M. José Balarello
Lutte contre l'apologie des substances ou plantes vénéneuses classées comme stupéfiants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38060 posée par M. René Trégouët
Toxicomanies
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18004 posée par M. José Balarello
Moyens de lutte contre la drogue
La question est caduque
Pertinence