Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

Question n° 00738 posée par M. Daniel Gremillet

Remise en cause de l'obligation d'entretien des cours d'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

27/07/2017
Pertinence
Question n° 01776 posée par M. Jean Louis Masson

Étangs domaniaux dans la vallée du Weisbach

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

26/10/2017
Pertinence
Question n° 01874 posée par M. Bruno Retailleau

Modalités d'application de l'article L. 214-18-1 du code de l'environnement

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

02/11/2017
Pertinence
Question n° 02517 posée par Mme Christine Herzog

Étangs domaniaux dans la vallée du Weisbach

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/12/2017
Pertinence
Question n° 02635 posée par M. Charles Revet

Destruction des moulins en France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/12/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21498 posée par M. Charles Revet

Destruction des moulins en France

La question est caduque

28/04/2016
Pertinence
Question n° 22261 posée par M. Jacques Grosperrin

Cartographie des cours d'eau

La question est caduque

16/06/2016
Pertinence
Question n° 22885 posée par M. Alain Houpert

Continuité écologique et destruction des moulins de France

La question est caduque

28/07/2016
Pertinence
Question n° 09160 posée par M. Pierre Cuypers

Classement écologique de la rivière Ourcq

La question est caduque

28/02/2019
Pertinence