Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 03859 posée par M. Emmanuel Hamel

    Propositions de réformes dans l'organisation du ministère de la défense et de l'état-major des armées

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08473 posée par M. Emmanuel Hamel

    Emploi des personnels administratifs, techniciens et artistes intervenant dans le cadre des festivals

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08474 posée par M. Emmanuel Hamel

    Situation financière et fiscale des structures et personnes organisatrices de festivals

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08475 posée par M. Emmanuel Hamel

    Meilleur appui pour la commercialisation d'événements culturels

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16350 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des activités de la Mission de l'adoption internationale

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 08014 posée par M. Emmanuel Hamel

    Simplification du système d'évaluation et de contrôle des organismes génétiquement modifiés (OGM) : fusion entre la commission du génie biomoléculaire et le comité de biovigilance

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne