Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 01649 posée par M. Daniel Gremillet

    Prise en charge des travaux d'entretien et de rénovation des ponts communaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05456 posée par M. Gérard Dériot

    Travaux de la RCEA en Allier et Saône-et-Loire

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03425 posée par Mme Laurence Harribey

    Fermetures et réductions des services d'accueil dans les centres de trésorerie des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24750 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise à deux fois deux voies de la RN4 au sud de la commune de Saint-Georges

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23818 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise à deux fois deux voies de la RN4 au sud de la commune de Saint-Georges

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27545 posée par M. Daniel Gremillet

    Prise en charge des travaux d'entretien et de rénovation des ponts communaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07040 posée par M. François Calvet

    Maisons de santé de Cerdagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible