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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 03424 posée par M. Philippe Paul
Renouvellement des navires rouliers de la marine nationale
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 02627 posée par Mme Valérie Létard
Mise en oeuvre du projet de canal à grand gabarit Seine-Nord Europe
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0269C posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0688S posée par M. Roland Ries
Mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds en Alsace
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 01245 posée par M. Hubert Haenel
Mise en place d'un péage pour les poids-lourds empruntant le réseau routier français
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence