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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 03682 posée par M. Paul Seramy
Contrats des villes moyennes : bilan d'étude
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 00535 posée par M. Georges Gruillot
Concertation avec les élus locaux dans le cadre des actions en faveur des villes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 02043 posée par M. Emmanuel Hamel
Politique de la ville dans le département du Rhône
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 04473 posée par M. Emmanuel Hamel
Mise en oeuvre d'une politique arboricole dans les villes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05869 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Développement de la violence dans les villes de l'est du Val-d'Oise
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 10932 posée par M. Alain Lambert
Financement des opérations de fonctionnement dans le cadre du contrat de ville
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13403 posée par Mme Hélène Luc
Dérogations aux dispositions du code des marchés publics pour les régies de quartier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19117 posée par M. Emmanuel Hamel
Différenciation des modes de financement des associations en fonction de leur objet
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28705 posée par M. Emmanuel Hamel
Rédaction par les structures locales de pilotage des contrats de ville de mandats destinés à définir et clarifier les missions dévolues aux chefs de projet
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28707 posée par M. Emmanuel Hamel
Politique de la ville : association des équipes de recherche aux équipes opérationnelles des contrats de ville
La question est caduque
Pertinence