Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 56 trouvées
-
Question n° 17155 posée par M. Jean Louis Masson
Propositions de la Cour des comptes relatives à la Banque de France
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 20351 posée par M. Jean Louis Masson
Propositions de la Cour des comptes relatives à la Banque de France
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 21112 posée par M. Jean-Claude Carle
Candidature de la direction départementale de l'équipement à un marché de maîtrise d'oeuvre
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 21164 posée par M. Marcel Vidal
Justification du coût de la résiliation d'abonnement par EDF
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 01900 posée par M. Jean Louis Masson
Liste des services sociaux dotés d'un numéro d'appel gratuit pour les usagers
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 22411 posée par Mme Maryvonne Blondin
Possible fermeture de la succursale de la Banque de France de Quimper
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01403 posée par Mme Françoise Laborde
Demande de moratoire pour les suppressions de postes et fermetures des caisses de la Banque de France
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 0239S posée par M. Robert Navarro
Réseau de la Banque de France dans l'Hérault et le Languedoc-Roussillon
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 13838 posée par M. Philippe Marini
Application de l'article 1382 du code général des impôts à un syndicat mixte constitué pour la réalisation d'un centre nautique exploité sous forme d'affermage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence