Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 05455 posée par Mme Patricia Schillinger

    Présence du service public de La Poste dans le Haut-Rhin

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09217 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conditions d'ouverture du droit à l'allocation de retour à l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0025S posée par M. Dominique Watrin

    Gestion du personnel au sein de l'entreprise La Poste

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1135S posée par M. Hervé Poher

    Cumul du revenu de solidarité active et du contrat de service civique pour mères mineures isolées

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0016S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Emplois d'avenir

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0239S posée par M. Robert Navarro

    Réseau de la Banque de France dans l'Hérault et le Languedoc-Roussillon

    La question a été retirée

    Pertinence Faible