Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 18120 posée par M. Yves Détraigne

Collectivités territoriales et gestion de crise

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/10/2020
Pertinence
Question n° 1087S posée par M. Yannick Vaugrenard

Cancers pédiatriques en Loire-Atlantique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

23/01/2020
Pertinence
Question n° 13414 posée par M. Christophe Priou

Développement de cancers infantiles sur le territoire de Sainte-Pazanne en Loire-Atlantique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/12/2019
Pertinence
Question n° 13443 posée par Mme Michelle Meunier

Poursuite des recherches sur les cancers pédiatriques dans le secteur de Sainte-Pazanne en Loire-Atlantique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/12/2019
Pertinence
Question n° 13327 posée par M. Joël Guerriau

Cancers infantiles sur le secteur de Sainte-Pazanne

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/12/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27080 posée par M. Olivier Rietmann

Périmètre géographique des contrats locaux de santé

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 26788 posée par M. Serge Babary

Disparités et difficultés d'articulation entre les contrats locaux de santé et les communautés professionnelles territoriales de santé

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 23138 posée par M. Olivier Rietmann

Périmètre géographique des contrats locaux de santé

La question est caduque

03/06/2021
Pertinence