Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 117 trouvées

  1. Question n° 10956 posée par M. Pascal Savoldelli

    Situation urgente de l'école Anton Makarenko d'Ivry-sur-Seine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09801 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Pénurie d'enseignants et de personnel éducatif à Gennevilliers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09705 posée par M. Pierre Barros

    Manque d'enseignants-remplaçants dans les écoles du Val-d'Oise

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0894S posée par M. Jacques Grosperrin

    Remboursement de l'activité physique adaptée

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08891 posée par M. Franck Menonville

    Financement de l'hébergement des professionnels de l'association « action de santé libérale en équipe » en maison de santé pluriprofessionnelle

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

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