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556 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 533 trouvées
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Question n° 01577 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Projet de privatisation de TF1
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05002 posée par M. Michel D'Aillieres
Sarthe et Mayenne: réception des cinquième et sixième chaînes
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05399 posée par M. José Balarello
Interdiction de commercialisation de l'essence avec plomb
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06043 posée par M. Henri Goetschy
Installation de postes à essence sans plomb
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 10000 posée par M. Philippe Adnot
Utilisation des équivalents - emplois nouveaux par les lycées professionnels et technologiques
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 0061S posée par M. Philippe Marini
Fonctionnement de la chaîne culturelle Arte
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 34052 posée par M. Gérard Larcher
Qualité et effectivité de la couverture du territoire par les réseaux mobiles GSM
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36236 posée par M. Michel Moreigne
Déploiement des nouvelles technologies sur l'ensemble du territoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39599 posée par M. Charles Guené
Achèvement de la couverture en téléphonie mobile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 40040 posée par M. Serge Mathieu
Couverture du territoire national par la téléphonie mobile
La question est caduque
Pertinence