Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 96 trouvées

  1. Question n° 06728 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte par le téléphone mobile en Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09555 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte par le téléphone mobile en Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10187 posée par M. Gérard Longuet

    Couverture des zones rurales en téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11351 posée par Mme Christiane Hummel

    Téléphonie mobile dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12285 posée par M. Jean Bizet

    Amélioration de la couverture des zones grises en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16563 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Mise en place de la couverture téléphonique des zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20696 posée par M. Loïc Hervé

    Couverture mobile en zone de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00476 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Couverture mobile des zones rurales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00768 posée par M. Loïc Hervé

    Couverture en téléphonie mobile des territoires ruraux de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18898 posée par M. Franck Montaugé

    5G et fracture numérique du territoire

    La question est caduque

    Pertinence Faible