Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 26407 posée par M. Michel Canévet

    Harcèlement des jeunes nés en 2010

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13240 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Devenir de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01042 posée par M. Alain Vasselle

    Aménagements scolaires pour les enfants intellectuellement précoces

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00932 posée par M. Dominique Leclerc

    Scolarisation des enfants intellectuellement précoces

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00686 posée par M. André Vallet

    Aménagements scolaires au profit des enfants intellectuellement précoces

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19365 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre le décrochage scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible