Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 16324 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Hausse du gazole non routier

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16493 posée par Mme Annick Billon

Hausse du gazole non routier

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

04/06/2020
Pertinence
Question n° 22524 posée par Mme Muriel Jourda

Gazole non routier

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

29/04/2021
Pertinence
Question n° 22714 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Maintien du gazole non routier

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

06/05/2021
Pertinence
Question n° 22892 posée par Mme Marie Evrard

Gazole non routier

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

13/05/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26604 posée par M. Jean-Pierre Moga

Relèvement du barème d'indemnité kilométrique pour les professionnels de la route

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 27118 posée par Mme Céline Brulin

Remboursement de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques pour les entreprises de travaux agricoles, forestiers et ruraux

La question est caduque

10/03/2022
Pertinence
Question n° 27757 posée par M. Alain Duffourg

Hausse du prix des carburants pour les artisans des travaux publics et du paysage

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 27758 posée par M. Alain Duffourg

Hausse du prix des carburants pour les entreprises agricoles

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence