Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 2101S posée par M. Antoine Lefèvre

Prévention des usages dangereux du protoxyde d'azote

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

27/01/2022
Pertinence
Question n° 1494S posée par M. Jean-Claude Tissot

Organisation des cérémonies funéraires dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/02/2021
Pertinence
Question n° 19503 posée par M. Pierre Charon

Réforme en profondeur de l'aide médicale d'État

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/12/2020
Pertinence
Question n° 19126 posée par M. Antoine Lefèvre

Sécurité des pharmaciens

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/11/2020
Pertinence
Question n° 16954 posée par M. Michel Dagbert

Situation de la protection civile

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/06/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26910 posée par M. Pascal Allizard

Cyberattaques contre les établissements de santé

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 19971 posée par M. Édouard Courtial

Stratégie vaccinale et forces de sécurité

La question est caduque

14/01/2021
Pertinence
Question n° 15295 posée par M. Hervé Gillé

Nécessaire accueil des enfants des sapeurs-pompiers pendant la crise sanitaire

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 14912 posée par M. Pierre Ouzoulias

Préconisation du conseil scientifique pour l'organisation d'un « soin pastoral »

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence