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592 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 476 trouvées
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Question n° 01125 posée par Mme Corinne Imbert
Nouvelle procédure d'export applicable aux ostréiculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0265S posée par M. Pierre Médevielle
Risque d'une crise sanitaire sans précédent
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 07022 posée par Mme Sylvie Vermeillet
Demande de soutien aux agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0496S posée par Mme Françoise Laborde
Réutilisation des eaux usées pour l'irrigation des cultures
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 08885 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Trains de la ligne à grande vitesse Metz-Paris
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 116 trouvées
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Question n° 15007 posée par Mme Sylvie Vermeillet
Covid-19 et situation financière des petites communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15053 posée par M. François Bonhomme
Difficultés des entreprises semencières en raison des problèmes de transports liés à la mise en oeuvre des mesures de prévention contre le coronavirus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15088 posée par M. Raymond Vall
Accueil et restauration des chauffeurs routiers sur les aires d'autoroutes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15201 posée par Mme Patricia Schillinger
Crise sanitaire et estimation des dégâts de sangliers dans le département du Haut-Rhin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15262 posée par Mme Patricia Schillinger
Indépendance sanitaire et industrielle, relocalisations et impact environnemental
La question est caduque
Pertinence