Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

Question n° 0899S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Bourses scolaires allouées aux familles d'élèves scolarisés dans les établissements du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

02/11/2023
Pertinence
Question n° 05920 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Prévention et suivi psychologique des élèves au sein du réseau d'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/03/2023
Pertinence
Question n° 04903 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Formation à la protection de l'enfance du personnel au sein des établissements de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

26/01/2023
Pertinence
Question n° 04347 posée par M. Jean-Pierre Bansard

LabelFrancÉducation

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/12/2022
Pertinence
Question n° 02661 posée par M. Jean-Yves Leconte

Visa pour les étudiants étrangers

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/09/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27712 posée par M. Hervé Maurey

Conditions de validation du baccalauréat à Shanghai

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 23574 posée par Mme Claudine Lepage

Accueil des étudiants étrangers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/07/2021
Pertinence
Question n° 1697S posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Retour en France des enseignants du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question a été transformée.

27/05/2021
Pertinence
Question n° 1221S posée par M. Michel Canévet

Aide française à l'éducation dans les pays en voie de développement

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16362 posée par M. Yves Daudigny

Aide française à l'éducation dans les pays en développement

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/05/2020
Pertinence