Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1405 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1132 trouvées
-
Question n° 23256 posée par Mme Anne-Marie Payet
Octroi de mer perçu sur le sang humain
Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie
Pertinence
-
Question n° 23376 posée par M. Paul Raoult
Hausse de la taxe d'abattage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 23568 posée par M. André Lardeux
Financement du service public de l'équarrissage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 23624 posée par M. Yves Krattinger
Hausse de la taxe d'abattage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 23679 posée par M. Bernard Murat
Taxe d'abattage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 273 trouvées
-
Question n° 14747 posée par M. Claude Kern
Impacts économiques de la crise sanitaire pour les traiteurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14759 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Impacts économiques du Covid-19
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14878 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Crise des entreprises de travaux publics liée à l'épidémie de Covid-19
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14891 posée par M. Vincent Delahaye
Mesures d'urgence en faveur des crédits-bailleurs immobiliers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14906 posée par M. Alain Fouché
Augmentation du plafond de paiement par carte bancaire « sans contact »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence